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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T
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INNOV'INDUSTRIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOV'INDUSTRIE
STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T. ” Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97679205
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017

Présentation de la marque INNOV'INDUSTRIE

Déposée le 23 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOV'INDUSTRIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T domicilié(e) Z.I Nord II,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2335119) - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 803 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2335119) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INNOV'INDUSTRIE est expirée depuis le 23 mai 2017.

STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T a également déposé les autres marques suivantes : SIT ,


STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES “ S.I.T. ” Société par actions simplifiée - Z.I Nord II,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2335119) - 86100 - France - SIREN 729803395


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2335119) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245191 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 23 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389350 - Publication au BOPI 2004-03-23

Inscription le 12 février 2007 - Changement de nature juridique n°448356 - Publication au BOPI 2007-02-12

Renouvellement sans limitation le 23 février 2007 n°2335119 - Publication au BOPI 2007-02-23

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs. Machines électriques de cuisine. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage de ventilation, de distribution d'eau, appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, ustensiles de cuisson. Installations sanitaires. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), batteries de cuisine; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.